COPYRIGHT ?

Sauf mention particulière, je suis l’auteur du contenu (texte et images) de ce blog.

Ce contenu est placé sous Licence Creative Commons Attribution 4.0 International (BY-ND).

C’est le sens du logo ci-après :

Ce logo est généralement cliquable, et renvoie à l’explication de la licence sur le site de Creative Commons.

Qu’est-ce que cela signifie-t-il donc, te demandes-tu peut-être alors ?

(Et tu fais bien.)

En résumé :

Cela signifie que tu peux (sauf exception*), reproduire et partager tout ou partie de mes articles et de leurs illustrations aux conditions suivantes :

  1. (BY) que tu en mentionnes le nom de l’auteur ainsi que la provenance (leblogadom.ch), en donnant si possible le titre de l’article et un lien vers celui-ci ;
  2. (ND) que tu n’y apportes aucune modification.

~ ~ ~

Développons un peu :

Le (CC)  remplace-t-il le (C) ?

Par défaut, toute œuvre publiée (texte, photo…) est la propriété de son autrice·eur et ne peut être reproduite sans son autorisation ; elle est donc protégée par un « Copyright », même s’il n’y est pas fait explicitement mention. On trouve sur le site de L’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle l’information suivante :

La protection par le droit d’auteur naît automatiquement. Il n’y a pas de registre. Elle prend donc effet dès la création de l’œuvre. Il n’est pas nécessaire non plus de munir l’œuvre d’indications telles que © ou « Copyright ».

(source : https://www.ige.ch/fr/proteger-votre-pi/droit-dauteur/proteger-une-oeuvre.html)


Mais alors, à quoi sert la mention « © Copyright Machin Truc » ?

C’est simplement une indication qui permet de savoir que l’œuvre appartient à Machin Truc et que c’est à lui qu’il faut demander l’autorisation de la réutiliser. Mais on n’a pas tous l’adresse de Machin Truc, et elle n’est pas forcément facile à trouver !

Or, si  ça se trouve, Machin Truc souhaite que son œuvre soit reproduite et diffusée ! Mais comment le savoir si l’on n’a pas ses coordonnées, ni le temps d’attendre les quelques décennies qui précipiteront ladite œuvre dans le domaine public ?

C’est là qu’entre en jeu les Licences Creative Commons (CC), dont Wikipédia nous apprend qu’elles sont destinées à

… encourager de manière simple et licite la circulation des œuvres, l’échange et la créativité.

Elles ont été créées au tout début de ce siècle pour permettre à Machin Truc, lorsqu’il publie une œuvre, d’informer le public qu’il a le droit de la reproduire, à certaines conditions. Ainsi les logos CC ont-ils plusieurs variantes qui précisent par exemple si l’on a le droit de modifier l’œuvre ou pas, de l’exploiter commercialement ou non, etc.

Si cela t’intéresse, tu trouveras des explications plus détaillées sur les différentes licences CC existantes sur le site français des Creative Commons. Le site suisse n’est pour l’instant qu’en allemand.

François Charlet, un juriste suisse spécialisé en droit, criminalité et sécurité des technologies, a publié en 2011 cet article : Les Creative Commons et le droit suisse.


*   La seule exception concerne les illustrations et extraits de textes qui sont signalés comme étant de source extérieure : j’en mentionne toujours l’origine et, quand il existe, j’indique le lien vers l’original.

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